Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016 :

DEL 16.12.2016-091 Révision du schéma de mutualisation :

DEL 16.12.2016-092 Adoption des tarifs communaux 2017 :

DEL 16.12.2016-093 Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la construction de la maison de l’enfance de Bannalec – Reversement de la subvention de la CAF à la commune :

DEL 16.12.2016-094 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor :

DEL 16.12.2016-095 Budget général – décision modificative n°2 :

DEL 16.12.2016-096 Budget annexe Eau – décision modificative n°2 :

DEL 16.12.2016-097 Budget Logements sociaux : décision modificative n°2 :

DEL 16.12.2016-098 Budget Général – Emploi de crédits en dépenses imprévues :

DEL 16.12.2016-099 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2017 :

DEL 16.12.2016-100 Approbation de la charte des agents territoriaux spécialisés de l’école maternelle (ATSEM) : 

DEL 16.12.2016-101 Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2017 :

DEL 16.12.2016-102 Service commun d’Application du droit des sols (ADS) – Avenant à la convention type de mutualisation avec les communes adhérentes :

DEL 16.12.2016-103 Plan local d’urbanisme – modification n°1 – justification de l’utilité publique de prescrire la modification :

DEL 16.12.2016-104 Ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUL de Ty Nevez Kerlagadic :

DEL 16.12.2016-105 Question et informations diverses – quart d’heure du citoyen :