Les délibérations du conseil municipal du 17 juin 2016

Retrouvez sur cette page, les délibérations du conseil municipal du 17 juin 2016.

Le Compte-rendu du conseil municipal à consulter ou à télécharger :

CR CM 17.06.2016

DEL 17.06.2016-031 Elaboration de la liste des jurés d’assises 2017

DEL-17.06.2016-031 liste des jures d’assises 2017

 

DEL 17,06,2016-032 Attribution des subventions 2016

DEL 17.06.2016-032 Attribution des subventions 2016

DEL 17,06,2016-033 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur les budgets eau et assainissement

DEL 17.06.2016-033 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables sur les budgets eau et assainissement

DEL 17,06,2016-034 Budget Général – Emploi de crédits en dépenses imprévues

DEL 17.06.2016-034 Budget General – Emploi de credits en depenses imprevues

DEL 17,06,2016-035 Budget général – décision modificative n°1

DEL 17.06.2016-035 Budget general – decision modificative n°1

DEL 17,06,2016-036 Budget assainissement – décision modificative n°1

DEL 17.06.2016-036 Budget assainissement – decision modificative n°1

DEL 17,06,2016-037 Décision modificative n°1 – logements sociaux

DEL 17.06.2016-037 Decision modificative n°1 – logements sociaux

DEL 17,06,2016-038 Demande de garantie d’emprunt contracté par l’OPAC de Quimper Cornouaille pour la construction de logements à Pont-Kereon

DEL 17.06.2016-038 Pont-Kereon

DEL 17,06,2016-039 Prime de fin d’année du personnel communal : non revalorisation

DEL 17.06.2016-039 Prime de fin d’annee du personnel communal non revalorisation

DEL 17,06,2016-040 Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charge (CLETC) du 25 avril 2016

DEL 17.06.2016-040 Rapport de la commission locale d’evaluation des transferts de charge (CLETC) du 25 avril 2016

DEL 17,06,2016-041 Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Dissolution du syndicat intercommunal de gestion du moulin de Kerchuz à l’issue de la vente de la propriété

4520CB4E

DEL 17,06,2016-042 Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Syndicat intercommunal des travaux communaux de la région de Quimperlé (SITC)

DEL 17.06.2016-042 Schema departemental de cooperation intercommunale (SDCI) – Syndicat intercommunal des travaux communaux de la region de Quimperle (SITC)

DEL 17,06,2016-043 Adhésion au groupement de commandes du SDEF pour l’achat d’énergie – Gaz naturel

DEL 17.06.2016-043 Adhesion au groupement de commandes du SDEF pour l’achat d’energie – Gaz naturel

DEL 17,06,2016-044 Transfert de la compétence « éclairage public » au syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (maintenance)

DEL 17.06.2016-044 Transfert de la competence « eclairage public » au syndicat departemental d’energie et d’equipement du Finistere (maintenance)

DEL 17,06,2016-045 Adhésion au service de conseil en Energie Partage proposé par Quimper Cornouaille Développement et sollicitation du fonds de concours Economie d’Energie de Quimperlé Communauté

6E4966F7

DEL 17,06,2016-046 Attribution du marché de travaux de modernisation et de rénovation de la voirie communale

DEL 17.06.2016-046 Attribution du marche de travaux de modernisation et de renovation de la voirie communale

DEL 17,06,2016-047 Attribution du marché d’aménagement de la salle des associations

DEL 17.06.2016-047 Attribution du marche d’amenagement de la salle des associations

DEL 17,06,2016-048 Réseau de chaleur bois-énergie – approbation du projet et sollicitation du fonds de soutien à l’investissement public local

DEL 17.06.2016-048 Reseau de chaleur bois-energie – approbation du projet et sollicitation du fonds de soutien a l’investissement public local

DEL 17,06,2016-049 Sécurisation de la rue de la gare – demande de subvention au titre des amendes de police

DEL 17.06.2016-049 Securisation de la rue de la gare – demande de subvention au titre des amendes de police

DEL 17,06,2016-050 Médiathèque – Convention relative à l’achat groupé de matériel informatique au bénéfice des communes pour leur bibliothèque-médiathèque

DEL 17.06.2016-050 Mediatheque – Convention relative a l’achat groupe de materiel informatique au benefice des communes pour leur bibliotheque-mediatheque

DEL 17,06,2016-051 Médiathèque – Convention relative à l’accès des bibliothèques/médiathèques du réseau Matilin à la base livre ELECTRE.com

DEL 17.06.2016-051 Mediatheque – Convention relative a l’acces des bibliotheques mediatheques du reseau Matilin a la base livre ELECTRE.com

 

DEL 17,06,2016-052 Médiathèque – Approbation de la tarification de la carte unique et du règlement intérieur commun au réseau des bibliothèques de Quimperlé Communauté

DEL 17.06.2016-052 Mediatheque – Approbation de la tarification de la carte unique et du reglement interieur commun au reseau des bibliotheques de Quimperle Communaute

DEL 17,06,2016-053 Médiathèque – Prêt de liseuses

DEL 17.06.2016-053 Mediatheque – Pret de liseuses

DEL 17,06,2016-054 Médiathèque – Approbation de la fiche projet de la bibliothèque médiathèque dans le cadre du Plan de développement de la lecture publique de Quimperlé Communauté

E6DFA48C

DEL 17,06,2016-055 Médiathèque –Adhésion de la Commune au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Finistère (CAUE).

DEL 17.06.2016-055 Mediatheque -Adhesion de la Commune au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Finistere (CAUE)

DEL 17,06,2016-056 Modification des Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF

DEL 17.06.2016-056 Modification des Tarifs Restauration scolaire et accueil periscolaire selon le quotient familial etabli par la CAF

DEL 17,06,2016-057 Maison de l’enfance – Transfert d’une partie du terrain de Quimperlé communauté à la commune de Bannalec

DEL 17.06.2016-057 Maison de l’enfance – Transfert d’une partie du terrain de Quimperle communaute a la commune de Bannalec

DEL 17,06,2016-058 Maison de l’Enfance – coopération entre la commune et Quimperlé Communauté pour la gestion du bâtiment

DEL 17.06.2016-058 Maison de l’Enfance – cooperation entre la commune et Quimperle Communaute pour la gestion du batiment

DEL 17,06,2016-059 Procédure de parcelle en état d’abandon manifeste sur les parcelles cadastrées section AH n°5, 434, 446, 448 et AI n°91 (bien des consorts Le Gall) : modalités de mise à disposition au public du dossier simplifié

E697231D

DEL 17,06,2016-060 Cession gratuite des parcelles D-144 et D-145 à la Commune

DEL 17.06.2016-060 Cession gratuite des parcelles D-144 et D-145 a la Commune

DEL 17,06,2016-061 Informations diverses

DEL 17.06.2016-061 Informations diverses

Rapport de la commission locale d’évaluation des transports de charges :

Rapport de la CLETC