Les délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2015

Retrouvez sur cette page, les délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2015

DEL 18.12.2015-082 : Adoption des tarifs communaux 2016.

DEL 18.12.2015-083 : Subvention à l’association Bann’anim

DEL 18.12.2015-084 : Admission en non valeur de produits irrécouvrables

DEL 18.12.2015-085 : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant

le vote du BP 2016

DEL 18.12.2015-086 : Budget Général– Emploi de crédits en dépenses imprévues.

DEL 18.12.2015-087 : Budget annexe Eau – décision modificative n°2

DEL 18.12.2015-088 : Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2016.

DEL 18.12.2015-089 : Enquête publique préalable au déclassement et à l’aliénation d’une

partie de chemin à Keriquel Trébalay.

DEL 18.12.2015-090 : Protection des périmètres de captages et de forage d’eau potable –

acquisition de terrains.

DEL 18.12.2015-091 : Présentation du rapport d’activités 2014 de la communauté de

communes du pays de Quimperlé (COCOPAQ).

DEL 18.12.2015-092 : Motion de soutien au crédit mutuel Arkéa.

DEL 18.12.2015-093 : Informations diverses.

DEL 18.12.2015-094 : Quart d’heure du citoyen

L’intégralité du compte-rendu à télécharger :

CR CM 18.12.2015