Les délibérations du conseil municipal du 20 février 2015

Retrouvez sur cette page, les délibérations du conseil municipal du 20 février 2015

DEL 20.02.2015-001: Installation de Monsieur Bruno Perron dans sa fonction de conseiller municipal.
DEL 20.02.2015-002: Débat d’Orientations Budgétaires
DEL 20.02.2015-003: Budget Général– Emploi de crédits en dépenses imprévues
DEL 20.02.2015-004: Budget Eau – Emploi de crédits en dépenses imprévues.
DEL 20.02.2015-005: Révision des tarifs de travaux.
DEL 20.02.2015-006: Adhésion au groupement de commandes du syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF) pour l’achat d’électricité.
DEL 20.02.2015-007: Formation aux premiers secours au collège Jean-Jaurès – subvention.
DEL 20.02.2015-008: Convention relative à l’opération lecture Dis-moi ton livre liant la communauté de communes du pays de Quimperlé (COCOPAQ) et la commune de Bannalec pour le public scolaire et la médiathèque Michel Thersiquel.
DEL 20.02.2015-009: Convention de partenariat en soutien au dispositif de repassage de cols et coiffes de l’Aven.
DEL 20.02.2015-011: Acquisition des parcelles AH 489, 492 et 493.
DEL 20.02.2015-012: Cession gratuite de la parcelle AH 544 à la commune.
DEL 20.02.2015-013: Enquête publique préalable au déclassement et à l’aliénation d’une partie de voie communale rue Jules Ferry et rue Eugène Lorec.
DEL 20.02.2015-014: Pôle d’échanges multimodal (PEM) – acquisition de l’emprise foncière de la tranche conditionnelle
DEL 20.02.2015-015: Commission communale pour l’accessibilité.
DEL 20.02.2015-016: Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2015.
DEL 20.02.2015-017: Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux.
DEL 20.02.2015-018: Réseau de chaleur – assistance à maîtrise d’ouvrage – entente avec la commune de Moëlan-sur-Mer.
DEL 20.02.2015-020: Quart d’heure du citoyen.

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CR CM 20.02.2015