Les délibérations du conseil municipal du 20 juin 2013

Retrouvez sur cette page, les délibérations du conseil municipal du 20 juin 2013.

del 20 06 2013

DEL 20.06.2013-028 : Elaboration de la liste des jurés d’assises.

DEL 20.06.2013-030: Communauté de communes du pays de Quimperlé (COCOPAQ) – adoption d’une nouvelle compétence – approbation du libellé permettant à la COCOPAQ d’assurer la surveillance des zones de baignade du Pays de Quimperlé.

DEL 20.06.2013-032 : Attribution des subventions 2013.
DEL 20.06.2013-033 : Budget général – décision modificative n°1.

DEL 20.06.2013-034 : Admission en non valeur de produits irrécouvrables.

DEL 20.06.2013-035 : Budgets annexes – Emploi de crédits en dépenses imprévues.

DEL 20.06.2013-036 : Modification des garanties des emprunts contractés par Habitat 29 pour l’EHPAD des Genêts.

DEL 20.06.2013-040 : Relèvement des tarifs de la restauration scolaire à compter du 2 septembre 2013.

DEL 20.06.2013-041 : Restauration scolaire – Renouvellement de l’adhésion de la Commune au groupement de commandes des établissements publics d’enseignement du Finistère.

DEL 20.06.2013-042 : Sollicitation de subvention de l’ADEME dans le cadre de l’appel à projet bâtiment basse consommation pour la réalisation d’un audit énergétique de l’école élémentaire publique.

DEL 20.06.2013-043 : Sollicitation du fonds de concours économies d’énergie de la COCOPAQ pour la réalisation d’un audit énergétique de l’école élémentaire publique.

DEL 20.06.2013-044 : Modifications de l’inventaire des zones humides de la Commune.

DEL 20.06.2013-045 : Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement.

DEL 20.06.2013-046 : Maison de l’enfance de Kergoalabré – sollicitation du fonds de concours grands projets communaux de la COCOPAQ pour la réalisation du Multi-Accueil.

DEL 20.06.2013-047 : Ti Laouen – dénomination d’un bâtiment public.

DEL 20.06.2013-048 : Principes d’utilisation et tarifs de location des salles de Ti Laouen.

DEL 20.06.2013-049 : Convention de partenariat relative au festival des rias 2013 liant la COCOPAQ, le centre national des arts de la rue « Le Fourneau » et les communes participantes.

DEL 20.06.2013-050 : Rue Eugène Cadic – Cession gratuite de parcelle d’Habitat 29 à la Commune de Bannalec.

DEL 20.06.2013-051 : Location de la scène couverte mobile

DEL 20.06.2013-052 : Informations générales.

DEL 20.06.2013-053 : Quart d’heure du citoyen.

L’intégralité du compte-rendu à télécharger :

CM_2013_06_20