Les délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2015

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DEL 25.09.2015-059 : Approbation du plan local d’urbanisme.
DEL 25.09.2015-060 : Déclaration de clôture.
DEL 25.09.2015-061 : Institution du droit de préemption urbain (DPU)
DEL 25.09.2015-062 : Participation financière relative au contrat d’association de l’école privée Notre Dame du Folgoët
DEL 25.09.2015-063 : Accueil Périscolaire du mercredi – Création d’un tarif pour l’accueil périscolaire du mercredi midi destiné aux parents retardataires.
DEL 25.09.2015-064 : Participation financière des familles Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial
DEL 25.09.2015-065 : Règlement intérieur de la restauration scolaire des écoles élémentaire et maternelle publiques
DEL 25.09.2015-066 : Mise à disposition du personnel communal auprès de la COCOPAQ dans le cadre du transfert de compétence ALSH des mercredis, petites et grandes vacances.
DEL 25.09.2015-067 : Réseau de chaleur – Avenant à la convention d’entente avec la commune de Moëlan-sur-Mer
DEL 25.09.2015-068 : Adoption du règlement du service de l’eau
DEL 25.09.2015-069 : Sollicitation de subventions pour le diagnostic des réseaux d’assainissement porté par la communauté de commune du pays de Quimperlé (COCOPAQ)
DEL 25.09.2015-070 : Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire – régies, subventions et droit de préemption urbain
DEL 25.09.2015-071 : Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
DEL 25.09.2015-072 : Questions diverses

L’intégralité du compte-rendu à télécharger :

CR 2015.09.25