Les délibérations du conseil municipal du 30 juin 2017

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Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017 :

CR CM 30.06.2017

 

Le détail des délibérations :

DEL 30.06.2017 – 025 : motion pour un service ferroviaire de qualité

DEL 30.06.2017-026 Attribution des subventions 2017

DEL 30.06.2017 – 026 : attribution des subventions 2017

DEL 30.06.2017-026 Attribution des subventions 2017

DEL 30.06.2017 – 027 : modification du tableau des emplois

DEL 30.06.2017-027 Modification du tableau des emplois

DEL 30.06.2017 – 028 : protection sociale complémentaire (PSC) – augmentation de la participation de l’employeur

DEL 30.06.2017-028 Protection Sociale Complementaire (PSC) Augmentation de la participation de l’employeur

DEL 30.06.2017 – 029 : demande de garantie d’emprunt contracté par l’OPAC de Quimper Cornouaille pour la construction de 14 logements à Pont-Kéréon

DEL 30.06.2017-029 Demande de garantie d’emprunt contracte par l’OPAC de Quimper Cornouaille pour la construction de 14 logements a Pont-Kereon

DEL 30.06.2017 – 030 : admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur les budgets général, eau et assainissement

DEL 30.06.2017-030 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables sur les budgets general, eau et assainissement

DEL 30.06.2017 – 031 : rénovation du stade d’athlétisme – sollicitation de l’aide financière du Conseil Régional de Bretagne

DEL 30.06.2017-031 Renovation du stade d athletisme

DEL 30.06.2017 – 032 : rénovation thermique  de l’école élémentaire Mona Ozouf

DEL 30.06.2017-032 Renovation thermique de l’ecole elementaire publique Mona-Ozouf

DEL 30.06.2017 – 033 : construction d’une chaufferie centrale au bois et d’un réseau de chaleur – marché de travaux

DEL 30.06.2017-033 Construction d’une chaufferie centrale au bois et d’un reseau de chaleur

DEL 30.06.2017 – 034 : construction d’une chaufferie centrale au bois – sollicitation du fonds de concours

DEL 30.06.2017-034 Construction d’une chaufferie centrale au bois sollicitation du fonds de concours

DEL 30.06.2017 – 035 : groupement de commande pour l’acquisition, l’installation et la maintenance de serveurs informatiques

DEL 30.06.2017-035 Groupement de commande pour l’acquisition, l’installation et la maintenance de serveurs informatiques

DEL 30.06.2017 – 036 : restauration scolaire – renouvellement de l’adhésion de la commune au groupement de commandes des établissements publics d’enseignement du Finistère

DEL 30.06.2017-036 Restauration scolaire Renouvellement de l’adhesion de la Commune au groupement de commandes des etablissements publics d’enseignement du Finistere

DEL 30.06.2017 – 037 : médiathèque – convention relative à l’accès des bibliothèques médiathèques du réseau Matilin à la base de livres Electre.com

DEL 30.06.2017-037 Mediatheque Convention relative a l’acces des bibliotheques mediatheques du reseau Matilin a la base livre ELECTRE.com

DEL 30.06.2017 – 038 : convention de partenariat relative au festival des Rias

DEL 30.06.2017-038 Convention de partenariat relative au festival des Rias

DEL 30.06.2017 – 039 : Espace jeunes – approbation des tarifs séjour jeunes selon le quotient familial établi par la Caisse d’Allocations Familiales

DEL 30.06.2017-039 Espace Jeunes Approbation des tarifs sejours jeunes selon le quotient familial etabli par la Caisse d’Allocations Familiales

DEL 30.06.2017 – 040 : temps d’activités périscolaires – convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial

DEL 30.06.2017-040 Temps d’Activites Periscolaires (TAP) – Convention relative a la mise en place d’un projet educatif territorial (PEDT)

DEL 30.06.2017 – 041 : indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

DEL 30.06.2017-041 Indemnites de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

DEL 30.06.2017 – 042 : rénovation de l’entrée de la mairie – sollicitation du fonds de concours économies d’énergie de Quimperlé Communauté

DEL 30.06.2017-042 Renovation de l’entree de la mairie sollicitation du fonds de concours economies d’energie de Quimperle communaute