Les délibérations du conseil municipal du 4 avril 2014

Retrouvez sur cette page, les délibérations du conseil municipal du 4 avril 2014.

délib du 4 avril 2014

DEL 04,04,2014-028 Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale

DEL 04,04,2014-029 Composition de la commission d’appel d’offres

DEL 04,04,2014-030 Commission communale des impôts directs

DEL 04,04,2014-031 Constitution des commissions municipales

DEL 04,04,2014-032 Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Scaër – Désignation des délégués

DEL 04,04,2014-033 Syndicat de production du Ster-Goz – Désignation des délégués

DEL 04,04,2014-034 Syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère – Désignation des représentants

DEL 04,04,2014-035 Finistère ingénierie assistance – désignation des délégués

DEL 04,04,2014-036 Réseau de chaleur – Entente avec la commune de Moëlan-sur-Mer

DEL 04,04,2014-037 Association I.D.E.S. (Initiatives pour les demandeurs d’emploi par la solidarité) – désignation des délégués

DEL 04,04,2014-038 Comité d’animation et de défense de la forêt de Coatloc’h – désignation d’un délégué

DEL 04,04,2014-039 Syndicat intercommunal de gestion du moulin de Kerchuz – désignation des délégués

DEL 04,04,2014-040 Syndicat intercommunal pour le suivi du contrat de rivière Aven Ster-Goz et la prévention des inondations – Désignation des délégués

DEL 04,04,2014-041 Charte Ya d’ar brezhoneg – désignation des personnes référentes chargées d’en assurer le suivi

DEL 04,04,2014-042 Bretagne rurale et rurbaine pour un développement durable (BRUDED)

DEL 04,04,2014-043 Délibération pour la désignation d’un adjoint chargé de représenter la collectivité dans les actes en la forme administrative

DEL 04,04,2014-044 Désignation d’un membre du conseil municipal en charge des questions de défense

DEL 04,04,2014-045 Contrat d’association avec l’école privée Notre-Dame du Folgoët – Désignation d’un délégué

DEL 04,04,2014-046 Contrat d’association avec l’école Diwan – Désignation d’un délégué

DEL 04,04,2014-047 Conseil d’administration du collège Jean-Jaurès – désignation d’un représentant

DEL 04,04,2014-048 Adhésion à l’association des petites villes de France

DEL 04,04,2014-049 Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire

DEL 04,04,2014-050 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

L’intégralité du compte-rendu à télécharger :

 

CR_04_04_2014