Les délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2014

Retrouvez sur cette page, les délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2014.

del 04 07 2014

DEL 04.07.2014-066 : Association régionale d’information des collectivités territoriales – désignation d’un délégué

DEL 04.07.2014-067 : Conseil d’administration du collège Jean-Jaurès – désignation d’un suppléant

DEL 04.07.2014-068 : Attribution des subventions 2014.

DEL 04.07.2014-069 : Budget général – décision modificative n°1.

DEL 04.07.2014-070 : Budget Eau – décision modificative n°1

DEL 04.07.2014 – 071 : Budget Assainissement – décision modificative n°1

DEL 04.07.2014 – 072 : Sollicitation d’aides financières pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire DEL 04.07.2014-073 : Renouvellement de la concession de distribution publique de gaz naturel

DEL 04.07.2014-074 : Convention entre la commune de BANNALEC et GrDF pour l’Hébergement de concentrateurs sur des toits d’immeubles dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GrDF.

DEL 04.07.2014-075 : Rue de La Gare – Effacement des réseaux aériens (basse tension, éclairage public, France Télécom) et aménagement du PEM

DEL 04.07.2014-076 : Rue des frères Le Gac – Effacement des réseaux aériens (basse tension, éclairage public, France Télécom)

DEL 04.07.2014-077 : Rue Saint Lucas – Effacement des réseaux aériens (basse tension, éclairage public, télécommunication)

DEL 04.07.2014-078 : Renforcement du réseau d’eau potable – programme 2014

DEL 04.07.2014-079 : Elections professionnelles : Comité Technique (CT) : Détermination du nombre de représentants titulaires du personnel – paritarisme – droit de vote.

DEL 04.07.2014-080 : Mise à disposition du personnel communal auprès de la COCOPAQ dans le cadre du transfert de compétence ALSH des mercredis, petites et grandes vacances.

DEL 04.07.2014-081 : Objet : Tableau des emplois au 1er septembre 2014.

DEL 04.07.2014-082 : Acquisition de la parcelle AH 147.

DEL 04.07.2014-083 : Dénomination de rue – rue Saint-Jean-Bosco

DEL 04.07.2014-084 : Opposition du conseil municipal au déclin de la présence postale à Bannalec.

DEL 04.07.2014-085 : Questions diverses.

DEL 04.07.2014-086 : Quart d’heure du citoyen.

L’intégralité du compte-rendu à télécharger :

CR_2014.07.04