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Compte-rendus des conseils municipaux

Retrouvez dans cette rubrique les compte-rendus (au format PDF) des Conseils Municipaux de la mairie de Bannalec

2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 |2010


Année 2002

Conseil municipal du 13 Février 2002


Subvention pour les travaux d'une salle de repos à l'école mater...
Extension de l'atelier relais zone de Pont-Glaérès
Demandes de subventions
Demande de garantie de deux emprunts contractés par l'OPAC...
Demande de garantie de deux emprunts contractés par l'OPAC...
Travaux d'extension de l'école maternelle - dévolution des travaux
Réhabilitation d'un bâtiment pour l'accueil du service d'accompa...
Assainissement - désignation de la société chargée des essais... Modification des statuts de la COCOPAQ
Organisations d'activités pour les enfants de 9 à 12 ans
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Démarche de prévention des risques professionnels
Mise en place d'un système de vidéosurveillance sur le site...
Installations classées - enquête publique ouverte
Biens immobiliers de la commune
Déplacement d'une clôture


Conseil municipal du 15 Mars 2002


Orientations budgétaires
Réalisation d'emprunts
Projet d'extension du bâtiment mis à la disposition de la crèche
Construction d'un bâtiment de stockage au stade municipal
Travaux de réaménagement d'un terrain de football
Cession à la commune d'une bande de terrain rue de Bel-Air
Instauration d'une indemnité d'astreinte pour le personnel...
Demande de prise en charge d'un salaire d'un agent école DIWAN
Installations classées - Enquête publique ouverte
Voeux pour la paix en Israël et en Palestine
Aménagement du carrefour de Loge Bégoarem


Conseil municipal du 29 Mars 2006
Hommage aux élus de Nanterre
Approbation des comptes administratifs 2001
Budget Pompes funèbres - versement d'une participation
Approbation des budgets primitifs 2002
Taux d'imposition taxes habitations et taxes foncières 2002
Demandes de subventions
Projet d'extension des ateliers municipaux et réaménagement de la cuisine et restaurant scolaire
Travaux de réfection et d'étanchéité du réservoir
Création d'une régie de recettes pour les activités 9-12 ans
Installations classées - enquête publique ouverte
Cession de terrain sur la zone de Moustoulgoat
Réalisation d'un "tourne à gauche" à Locmarzin

Conseil municipal du 31 Mai 2002


Élaboration de la liste des jurés d'assises
Budget communal - décision modificative n°1
Demandes de subventions
Assainissement eaux usées
Travaux d'extension de l'école maternelle
Travaux de réaménagement d'un terrain de football
Projet d'installation de structure de Skate Park
Projet de travaux de couverture de la chapelle de Trébalay
Élaboration du plan local d'urbanisme
Cessions de terrains...
Indemnités de fonction de élus
Formation des élus
Installations classées - enquête publique ouverte
Travaux de restauration de l'église paroissiale
Projet d'acquisition d'un vidéo projecteur
Demande de local pour le centre de soins de Rosporden


Conseil municipal du 5 Juillet 2002

Budget communal - décision modificative n°2
Demandes de subventions
Renouvellement du crédit de trésorerie
Restauration de l'église paroissiale...
DIWAN: demande d'intégration dans l'enseignement public
Contrat d'association de l'école privée Notre Dame du Folgoët
Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement
Relèvement des tarifs de la restauration scolaire...
Participation des familles au titre des transports scolaires...
Droits de licences sur les débits de boissons
Modification du tableau des effectifs du personnel communal...
Projet d'acquisition d'un terrain à Pont-Rozhuel
Cession à la commune de la voie desservant le lieu-dit Rumain...
Garantie communale d'une subvention au club de football...
Questions orales

Conseil municipal du 25 Octobre 2002

Budget communal - décision modificative n°3
Budget assainissement - décision modificative n°2
Demandes de subventions
Réalisation d'emprunts
Création d'une régie de recette pour l'espace Cybercommune
Approbation du règlement intérieur de l'espace Cybercommune
Modification du prix du repas de la restauration scolaire
COCOPAQ: transferts des charges et modification de la dotation...
Rapport d'activité 2001 de la COCOPAQ
Travaux d'extension de l'école maternelle...
Église paroissiale: restauration des vitraux et le les façades
Travaux de couvertures de la chapelle de Trébalay
Travaux de mise aux normes de la station d'épuration communale
Cession d'un terrain au lieu-dit Pont-Glaérès
Cession de terrain sur la zone artisanale de Moustoulgoat
Cession d'un terrain rue de Bellevue
Projet d'acquisition d'un terrain à "Cosquériou Saint-Mathieu"
Projets d'aliénation de chemins ruraux et délaissés de voirie
Dénomination de rues
Motion de soutien à Ingrid Bétancourt et à son combat...
Mise en place d'un nouveau programme de l'habitat
Motion relative au maintien des services en gare de Quimperlé
Éclairage public au centre bourg


Conseil municipal du 13 Décembre 2002

Révision des tarifs du Centre de loisirs
Modification des tarifs pour les animations nature
Révision des tarifs pour les activités des jeunes des 9-12 ans
Révision des tarifs d'abonnement de la bibliothèque
Révision des tarifs d'utilisation de la Salle Jean Moulin
Modification des tarifs de location du gîte d'étape cavalier
Modification des tarifs de locations des terrains acquis...
Révision des tarifs de la terre végétale
Révision des tarifs de la vente de l'eau
Révision des tarifs de branchements d'eau et des réparations...
Majoration des tarifs de la redevance d'assainissement
Majoration des tarifs de raccordement au réseau d'assainissement
Révision des tarifs des travaux régie et du tracto-pelle
Budget général - décision modificative n°4
Budget assainissement - décision modificative n°3
Budget ateliers relais - décision modificative n°1
Réfection de la toiture d'un bâtiment de l'école primaire publique...
Alimentation en eau potable (programme 2003)
Projets d'implantation d'éoliennes
Participation pour le financement des voies nouvelles et réseaux...
DIWAN: participation de la commune aux dépenses...
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Renouvellement du contrat enfance avec la CAF
Renouvellement du contrat temps libre avec la CAF
Installations classées - enquêtes publiques ouvertes
Mesures contre le saturnisme

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