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Comptes rendus des réunions du conseil municipal | |
Compte-rendus des conseils municipaux
Retrouvez dans cette rubrique les compte-rendus (au format PDF) des Conseils Municipaux de la mairie de Bannalec
2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 |2010
Année
2003
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Conseil
municipal du 21 Février 2003 |
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Orientations budgétaires
Réalisation d'un emprunt
Demandes de subventions
Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
Modification des statuts de la COCOPAQ
Restaurant scolaire école primaire: installation
d'un self
Réaménagement de la salle multimédia
de l'école primaire publique
Restauration de l'église paroissiale - Avenant au
marché d'oeuvre
Salle des sports: réfection du sol et amélioration
isolation thermi..
Assainissements eux usées: résultats de l'appel
d'offres
Reconduction du contrat de dératisation
Cessions gratuites de terrains à la commune
Demande d'aliénation d'un délaissé
de voirie à Kernaour Couedec
Dénomination d'une voie
Installations classées - enquête public ouverte
Projet d'acquisition d'une oeuvre de Camille Bernier
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Conseil
municipal du 28 Mars 2003 |
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Approbation des comptes administratifs 2002
Transfert
du budget annexe "logements sociaux"au budget
général
Approbation des budgets primitifs 2003
Demande de subvention
Restauration de l'église paroissiale - avenant du
transfert du lot...
Lotissement de Bellevue - participation de la commune à
la vente
Location d'ateliers relais
Contrats de transport scolaires
Révision triennale du prix du loyer de l'immeuble
de la Poste
Convention de mise à disposition d'un agent entre
Bannalec et Le
Médecine du travail des agents territoriaux
Concours attribué aux associations
Charte pour la réunification de la Bretagne
Voeux pour la fin du conflit militaire en Irak
Cession par la commune d'une parcelle à Kerguyader
Voeu pour la poursuite d'une agriculture biologique à
Kergallic
Brûlage des talus
Logements locatifs de Bellevue
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Conseil
municipal du 13 Juin 2003 |
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Désignation des jurés d'Assises
Attribution des subventions 2003
Réalisation d'un emprunt
Renouvellement du crédit de trésorerie
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
Modification des statuts de la COCOPAQ
Travaux de rénovation du restaurant scolaire de l'école
primaire...
Alimentation en eau potable (programme 2003)
Assainissement eaux usées (programme 2002)
Chapelle Saint-Mathieu -travaux de crépissage des murs
intérieurs
Acquisition d'un camion, d'une camionnette et d'une tondeuse...
Relèvement des tarifs de la restauration scolaire
Participation des familles au titre des transports scolaires
Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement
Dénomination de rues
Cessions gratuites de terrains
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Restrictions de crédits A.N.A.H.
Charte de désherbage des espaces communaux
Résolution concernant le T.G.V. Bretagne - Pays de
Loire
Charte pour la réunification de la Bretagne
Renouvellement du parc informatique de la Bibliothèque
Questions orales
Démission de Mme Chantal Lesle de son poste de conseillère...
Démission d'un emploi jeune
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Conseil
municipal du 11 Juillet 2003 |
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Installation de Mme Marie-Josée Toullec dans sa fonction
de...
Élection d'un huitième adjoint
Modification des commissions C.C.A.S et d'Appels d'offres
COCOPAQ - remplacement d'un délégué
Attributions de subventions
Poursuite de l'aménagement du centre bourg - 2ème
tranche
Restauration de l'église paroissiale
Réparations école primaire publique - demande
de subventions
Restauration scolaire - adhésion au groupement de
commandes
Restauration scolaire - prix des repas
Installations classées - enquête publique ouverte
Marché des transports scolaires
Questions orales
État des lieux du développement du projet
éolien sur la commune
Réfection du sol de la salle des sports
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Conseil
municipal du 24 Octobre 2003 |
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Hommage
à Albert Lucas
Budget communal - décision modificative n°1
Attributions de subventions
Foyer des jeunes - Projet d'installation d'un ensemble modulaire
Réhabilitation de l'ancienne école de Saint-Jacques-
désignation...
Projet d'agrandissement du gîte d'étape
Projet d'acquisition de la propriété sise
au 21 rue de la gare
Projet d'acquisition d'équipement sportifs
Mise en place des périmètres de protection
des captages d'eau...
Cession de terrains et aliénations de chemins
Avenant n°1 au marché des transports scolaires
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Installations classées enquête publique ouverte
Projets d'organisation de spectacles musicaux
Question orale
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Conseil
municipal du 5 Décembre 2003 |
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Installation de M. Bertin Chalony dans sa fonction de conseiller
Élection d'un adjoint
Modification des commissions municipales
Révision des tarifs de vente de l'eau
Révision des tarifs de branchements d'eau, travaux
de réparations
Majoration des tarifs de la redevance d'assainissement
Majoration des tarifs de raccordement au réseau d'assainissement
Révision des tarifs des travaux effectués
en régie et tracto-pelle
Révision des tarifs de la terre végétale
Modification et création de tarifs au Foyer des jeunes
Budget communal - décision modificative n°2
COCOPAQ: modification de la dotation de compensation
Rapport d'activités de l'année 2002 de la
COCOPAQ
Projet de réhabilitation d'un bâtiment au stade
Jean Bourhis
Étude de zonage d'assainissement - participation
financière
Recensement rénové de la population - rémunération
des agents
Cession, aliénation et échanges de terrains
Voeu de soutien au Collectif des associations de jeunesse
et...
Gratuité des voies express: motion relative à
la menace pesante
Travaux de nettoyage des rives et du lit de la rivière
Isole
Fractionnement de la facture de l'eau et de l'assainissement
Déploiement du réseau ADSL
Attribution d'une subvention
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