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Comptes rendus des réunions du conseil municipal |
Compte-rendus des conseils municipaux
Retrouvez dans cette rubrique les compte-rendus (au format PDF) des Conseils Municipaux de la mairie de Bannalec
2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011
Année
2004
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Conseil
municipal du 29 Janvier 2004 |
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Foyer des jeunes: demande de subvention pour l'installation
Réaménagement du terrain de basket-ball du
stade municipal
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Versement de frais de transports aux agents recenseurs
Reconduction du contrat de dératisation avec le service...
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Désignation d'un conseiller en charge des questions
de défense
Mise aux normes des installations de l'école primaire
publique...
Renouvellement du parc informatique de la bibliothèque:
demande
Cession d'un terrain sur la zone artisanale de Moustoulgoat
Déploiement de l'ADSL
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Conseil
municipal du 5 Mars 2004 |
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Hommage à Christian Hervet
Installation de Mme Lysianne Auffret dans sa fonction de
conseil..
Syndicat intercommunal d'électrification de Bannalec:
remplace...
Syndicat de production d'eau du Ster-Goz: remplacement d'un...
Installations classées - enquêtes publiques
ouvertes
Orientations budgétaires
Attribution d'une subvention
Aménagement du restaurant scolaire école primaire:
dévolution...
Relais Assistantes Maternelles : convention de mise à
disposition
Demande d'aliénation d'un délaissé
de voirie au lieu-dit Gouriou
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Conseil
municipal du 26 Mars 2004 |
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Approbation des comptes administratifs 2003
Approbation des budgets primitifs 2004
Taux d'imposition taxes habitations et taxes foncières
2004
Restauration de l'église paroissiale - Avenant n°2
au marché...
Projets d'échanges de terrains - village de Kermalen
Demande en décharge de responsabilité du régisseur
de la régie...
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Conseil
municipal du 28 Mai 2004
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Désignation des jurés d'assises
Attribution des subventions 2004
Aide financière attribuée aux étudiants:
modifications des critères
Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
COCOPAQ: projet de modifications statutaires
Aménagement du restaurant de l'école primaire:
marchés négociés
Projet de rénovation de la salle Jean Moulin
Renouvellement du bail de l'immeuble abritant la Trésorerie
Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement
Restauration scolaire - Adhésion au groupement de
commandes...
Fixation pour participation pour voirie et réseaux
secteur Kergoz
Cessions et échanges de terrains
Église paroissiale - poursuite de la restauration
Projet d'agrandissement du gîte d'étape
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Conseil
municipal du 9 Juillet 2004 |
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Attribution de subventions
Renouvellement du crédit de trésorerie
Relèvement des tarifs de la restauration scolaire
Participation des familles au titre des transports scolaires
Projet de réalisation d'un nouveau forage d'exploitation
à Guernic
Extension multimédia de la bibliothèque municipale
Projet d'un lotissement dans le secteur du Verger
Cession gratuite à la COCOPAQ du terrain d'assiette
de la salle...
Fonctionnement de la salle de Gymnastique: convention avec
la...
Aliénations, cessions, échanges de terrains
Renouvellement du classement de l'Office de Tourisme
Location de l'atelier relais de Kervinic
Acquisition d'un camion benne pour les services techniques
Voeu relatif au financement de la Sécurité Sociale
Modification d'une adresse
Numérotation des habitations de la rue de Saint Thurien
à Loge...
Démarche pour l'installation de matériel de
réception satellite
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Conseil
municipal du 28 Octobre 2004 |
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Budget général - décision modificative
n°1
Budget annexe assainissement - décision modificative
n°1
Budget annexe Pompes funèbres - décision modificative
n°1
Attribution de subventions
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Publication et mise en concurrence de marchés de
faible montant
Modification des tarifs de location du rando gîte
de Bannalec
Aménagement du centre bourg 2ème tranche -
Demandes de...
Aménagement d'un self et création de vestiaires
au restaurant...
Création de vestiaires supplémentaires au
stade municipal...
Diwan: acquisition d'un bâtiment modulaire
Vente de l'atelier-relais de Pont Glaérès
Désaffectation du logement e l'école primaire
Convention entre Office de Tourisme et la Commune
Partenariat pour la gestion d'une structure multi-accueil
Instauration du compte épargne temps pour le personnel
communal
Mise en oeuvre des règles d'hygiènes et de
sécurité
Cessions, aliénations et échanges de terrain
Installations classées - enquête publique ouverte
Accueil des abonnés de Quimperlé durant la
fermeture de la biblio.
Quinzaine littéraire
Travaux ferroviaires entre Lorient et Quimper
Déploiement du haut débit (ADSL)
Attribution d'une nouvelle toponymie
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Conseil
municipal du 17 Décembre 2004 |
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Révision des tarifs de vente de l'eau
Révision des prix des branchements d'eau et réparations
Majoration des tarifs de la redevance d'assainissement
Majoration des tarifs du raccordement au réseau
d'assainissement
Révision des tarifs horaires pour les travaux régie
et le trato-pelle
Instauration d'arrhes et d'un caution pour la location
du gîte
Révision des tarifs d'abonnement de la bibliothèque
Révision des tarifs d'utilisation de la salle Jean
Moulin
Révision des tarifs du services extérieur
des Pompes funèbres
Majoration
des tarifs de concessions dans le cimetière
Révision des tarifs du centre de loisirs
Modification des tarifs des animations loisirs
Modification des tarifs de l'espace jeunes
Modification des tarifs du cyber espace
Modification des tarifs d'utilisation du mini-bus
Modification du plafond des prêts d'honneur aux
étudiants
Budget communal - décision modificative n°2
Budget assainissement - décision modificative n°2
Budget annexe eau - décision modificative n°1
Restauration de l'église paroissiale - Avenants
aux marchés
Réalisation d'un nouveau forage au lieu-dit Guernic
Rapport d'activités de l'année 2003 de la
COCOPAQ
Reconduction des garanties "Flotte automobiles"
avec Groupama
Institution d'une journée de solidarité
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
com...
Cessions gratuites de terrains à la commune
Attribution des subventions
Projet d'acquisition d'équipement de jeux pour
les écoles
Plan local d'urbanisme
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