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Comptes rendus des réunions du conseil municipal |
Compte-rendus des conseils municipaux
Retrouvez dans cette rubrique les compte-rendus (au format PDF) des Conseils Municipaux de la mairie de Bannalec
2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 |2010
Année
2005
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Conseil
municipal du 26 Janvier 2005 |
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Hommage à Jean-Louis Bellinaud
Installation de M. Philippe Baucher dans sa fonction de
conseiller
Renouvellement de la commission d'appel d'offres
Subvention exceptionnelle aux sinistrés du séisme
en Asie
Aménagement du centre bourg: demande d'une subvention
Aménagement du centre bourg: dévolution des
travaux
Restauration de l'église paroissiale: avenants aux
marchés
COCOPAQ: modification de la dotations de compensation...
Création du Parlement de l'Eau Cycleau/Belon
Dératisation: renouvellement du contrat avec le Service
Hygiène..
Roz glas: motion relation au projet de suppression de la
filière...
Église paroissiale
Communications diverses
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Conseil
municipal du 18 Mars 2006 |
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Orientations budgétaires
Réalisation d'un emprunt
Attribution
de subventions
Alimentation en eau potable:résultats de la mise
en concurrence
Tableau des effectifs du personnel communal titulaire
Aliénation d'un délaissé de voirie
à rumérou
Aliénation d'un délaissé de voirie
à kerverret
Motion relative à la disparition des services publics
en zone...
Station d'épuration de la commune de Combrit
Aménagement de la rue de Rosporden
Église paroissiale
Soirée Théâtre Salle Jean Moulin
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Conseil
municipal du 31 Mars 2006 |
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Approbation
des comptes administratifs 2004
Approbation des budgets primitifs 2005
Taux d'imposition taxes habitations et taxes foncières
2005
Attribution de subventions exceptionnelle
Création de vestiaires au Stade municipal
Cession à la commune d'un voie à La Croix Courte
Cession à la commune d'une bande de terrain rue de
Kerguyader
Aménagement du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
(PADD)
Politique intercommunale de prévention à l'attention
des jeunes |
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Conseil
municipal du 30 Juin 2005 |
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Élaboration de la liste des jurés d'assises
Attribution des subventions 2005
Budget communal - décision modificative n°1
Renouvellement de crédit de trésorerie
Admissions en non valeurs de produits irrécouvrables
Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement
Instauration de la taxe locale d'équipement
Fixation du prix de commercialisation du lotissement de
la métairie
Vente d'une bande de terrain au lotissement de la métairie
Vente de l'atelier relais à kervinic
Projet d'acquisition d'une propriété rue de
Bellevue
Participation des familles au titre des transports scolaires
Relèvement des tarifs de la restauration scolaire
Restauration scolaire: renouvellement d'adhésion
au groupe...
Modifications des tarifs d'utilisation de la salle Jean
Moulin
Restauration de l'église paroissiale: exonération
des pénalités...
Service public d'assainissement non collectifs: adhésion
au...
Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement
Tableau des effectifs du personnel communal titulaire
Installations classées - Enquête publique ouverte
Motion de soutien à la candidature de Paris aux J.O.
de 2012
Modalités de remboursement des frais engagés
par les élus
Attribution d'une nouvelle toponymie - Hameau de rumérou
Motion en faveur du maintien du bureau de Poste
Motion en faveur de la défense des services (C.H
de Quimperlé)
Communications diverses
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Conseil
municipal du 30 Septembre 2005 |
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Budget
communal - décision modificative n°2
Budget eau - décision modificative n°1
Budget assainissement - décision modificative n°1
Attribution d'une subvention
Réalisation d'un emprunt
Devenir du bâtiment Toupin
Restructuration de la station d'épuration communale
Service public d'assainissement non collectif...
Projet de création d'une zone touristique au Ménec
Implantation d'un atelier à Menez Coatéreac
Demande d'aliénation d'un délaissé de
voirie à Rumérou
Demande d'aliénation d'un délaissé de
voirie à Téricquel Trébalay
Participation financière à la viabilisation
du lotissement...
Restauration scolaire - Prix des repas
Suppression d'un emploi suite à une réorganisation...
Formation aux premiers secours - prise en charge financière
Acquisition de deux véhicules utilitaires
Motion contre la suppression des trains corails
Motion pour une permanence des soins
Sécurité des enfants à la sortie de l'école
primaire
Actes d'incivilité au centre bourg.
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Conseil
municipal du 2 décembre 2005 |
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Révision des tarifs du centre de loisirs
Majoration du tarif du goûter de la garderie
Modification des tarifs des activités loisirs dans
le cadre...
Modification des tarifs de l'espace jeunes
Modification des tarifs du cyber espace
Modification du tarif d'utilisation du minibus
Modification des tarifs d'abonnement bibliothèque-médiathèque
Majoration du droit de place des terrasses
Révision du tarif horaire pour les travaux régie
et tracto-pelle
Révision des tarifs de vente de l'eau
Révision des tarifs des branchements d'eau et réparations
Majoration des tarifs de la redevance d'assainissement
Projet d'un spectacle sur les pardons de Bannalec
Budget communal - décision modificative n°3
Budget eau - décision modificative n°2
Budget assainissement - décision modificative n°2
Attribution d'une subvention
Restructuration de la station d'épuration communale
Projet d'extension du préau de l'école primaire
publique
Projet de réhabilitation de l'ancienne école
de St Jacques
Projet d'extension du Club-house de pétanque
Restitution du logement de fonction de la Poste
Projet de travaux dans le secteur de Kermérour Pont-Kéréon
Rapport d'activité 2004 de la COCOPAQ
Ajouts de nouvelles compétences aux statuts de la
COCOPAQ
Convention relative à l'accès des bibliothèques
à la base Electre
Modification du tableau des effectifs du personnel communal...
Régime indemnitaire du personnel communal
Renouvellement du Contrat Temps libre entre Commune et CAF
Installations classées - Enquête publique ouverte
Motion en faveur du maintien de la maternité et des
chirurgies...
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