|
| Le mot du maire | Les conseillers municipaux | Permanences des élus |
Comptes rendus des réunions du conseil municipal |
Compte-rendus des conseils municipaux
Retrouvez dans cette rubrique les compte-rendus (au format PDF) des Conseils Municipaux de la mairie de Bannalec
2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 |2010
Année
2006
|
Conseil
municipal du 26 Janvier 2006 |
|
|
Réalisation d'un emprunt
Attribution d'une subvention à l'Union Sportive Bannalécoise
Réhabilitation de l'ancienne école de Saint-Jacques
Travaux d'aménagement du centre-bourg
Restructuration de la station d'épuration communale
Travaux du lotissement de la Métairie
Attribution de nouvelles toponymies
Communauté de Communes du Pays de Quimperlé - Remplacement
d'un délégué.
Démolition du bâtiment TOUPIN
|
|
Conseil
municipal du 03 Mars 2006 |
|
|
Orientations budgétaires
Attribution d'une subvention
Restauration de l'église paroissiale: consommation
électrique
Marchés des transports scolaires
Dénomination de rue, lotissement de la métairie
Soutien à Ingrid Bétancourt
Soutien à Radio Kerne
Ecloserie de Tilapias à Loge Begoarem
|
|
Conseil
municipal du 31 Mars 2006 |
|
|
Comptes
administratifs 2005
Budgets primitifs 2006
Taux d'imposition taxes habitations et taxes foncières
2006
Attribution de subventions
Voeux de soutien aux Comités de défense de La
Poste
Contrat Première Embauche
|
|
Conseil
municipal du 16 Juin 2006 |
|
|
Rapport
annuel sur l'eau et l'assainissement
Avenant de prolongation du contrat enfance
Tableau des effectifs du personnel communal titulaire
Élaboration de la liste des jurés d'assises
Aliénation d'un délaissé de voirie à
Rumérou
Acquisition d'une portion d'un chemin à Kerscao
Participation des familles au titres des transports scolaires
Agrandissement du préau de l'école maternelle
Location d'ateliers relais - route du Trévoux
Fond initial multimédia de la bibliothèque
Budget eau - décision modificative n°1
Réhabilitation de l'ancienne école de Saint
Jacques
Contrat d'association de l'école privée Notre-Dame
du Folgoët
Budget
assainissement - décision modificative n°1
Voeu relatif au maintien de Nestlé sur Quimperlé
|
|
Conseil
municipal du 29 Septembre 2006 |
|
|
Attributions de subventions
Syndicat Intercommunal du Traitement des Eaux Résiduaires...
Budget général - décision modificative
n°2
Restauration scolaire: renouvellement d'adhésion au
groupement..
Projet d'acquisition de la voie d'accès au captage
d'Intron Viara
Cessions gratuites de plusieurs chemins
Voeux relatifs aux Papeteries de Mauduit à Quimperlé
|
|
Conseil
municipal du 8 Décembre 2006 |
|
|
Modification des tarifs des animations loisirs dans le cadre
du...
Révision du tarif d'utilisation de la salle Jean Moulin
Révision du tarif horaire pour les travaux régie
et tracto-pelle
Révision des tarifs de la terre végétale
Révision des tarifs de la vente de l'eau
Révision des prix des branchements d'eau et des réparations
Majoration des tarifs de la redevance d'assainissement
Majoration des tarifs de raccordement au réseau d'assainissement
Budget général - décision modificative
n°3
Budget eau - décision modificative n°2
Budget Pompes funèbres - décision modificative
n°1
Réalisation de logement sociaux - ouverture d'un budget
annexe
Demande de subvention pour la réhabilitation de l'école
de Saint...
Attributions de subventions
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Projets d'aliénation de chemins ruraux et de délaissés
de voirie
Intervention de la Direction Départementale de l'Équipement...
Station d'épuration: remplacement du pont-racleur...
Projet de construction d'un bâtiment de stockage
COCOPAQ: ajout de nouvelles compétences, nouveaux statuts
Ancienne propriété Toupin
|
Pour
lire ces documents, téléchargez gratuitement Acrobat reader.
|
