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Comptes rendus des réunions du conseil municipal |

Compte-rendus des conseils municipaux

Retrouvez dans cette rubrique les compte-rendus (au format PDF) des Conseils Municipaux de la mairie de Bannalec

2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011


Année 2007

Conseil municipal du 14 Février 2007
-Marché de transports scolaires.

Conseil municipal du 02 Mars 2007

- Orientations budgétaires.
- Projet d’acquisition de bâtiments et de terrain
- Projet de réalisation des travaux de la chapelle de Trébalay. Dévolution des travaux et demandes de subventions
- Station d' épuration: remplacement du pont racleur...
- Renforcement du réseau alimentation en eau potable.
- Vente de l'atelier-relais de Kervinic.
- Structure d' accueil pour personnes handicapées à Rumain.
- Zone à urbaniser entre les rues de Saint Thurien et Kerguyader...

- Rapport d' activités de l' année 2005 de la COCOPAQ.
- Jumelage de la commune avec la ville de Castle Island.
- Voiries...
- Communications diverses.


Conseil municipal du 30 Mars 2007

- Approbation des comptes administratifs 2006.
-
Affectation des résultats des comptes administratifs 2006.
- A
pprobation des budgets primitifs 2007.
-
Fixation des taux d’imposition de la taxe d’habitation et des taxes foncières de l’année 2007.
-
Budget annexe atelier relais attribution d’une subvention exceptionnelle au budget général.
-
Attribution de subventions.
-
Restauration de trois statues de la chapelle Saint-Mathieu.
-
Cession d’une bande de terrain rue du Trévoux, nécessaire à la construction d’un trottoir.
-
Voiries et installations classées
-
Missions optionnelles proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère.
-
Motion contre le projet de restriction de la scolarisation des enfants de deux ans.
-
Informations sur le SPANC.


Conseil municipal du 29 Juin 2007

- Élaboration de la liste des jurés d’assises.
- Attributions des subventions 2007.
- Réalisation d’un emprunt.
- Révision triennale du prix du loyer de l’immeuble abritant la Trésorerie.
- Relèvement des tarifs de la restauration scolaire à compter du 3 septembre 2007.
- Restauration scolaire
- Projet d’extension et de restructuration des locaux d’accueil des élèves de l’école primaire publique.
- Projet de construction d’un Centre de Secours.
- Restructuration de la station d’épuration communale – Dévolution des travaux.
- Construction d’un bâtiment à usage de salles de réunion et de rangement au stade Jean Bourhis.
- Autorisation du prélèvement des eaux des captages: Demande d’ouverture des enquêtes conjointes publique et parcellaire.
- Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement.
- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Quimperlé par l’ajout de nouvelles compétences.
- Personnel communal: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal titulaire.
- Projet de rapprochement entre les écoles de musique de Quimperlé et de Bannalec.
- Voiries et installations classées
- Projet de vente du Moulin de Kerchuz.
- Cahier de doléances.
- Déjections canines.


Conseil municipal du 20 Septembre 2007


- Budget eau - Décision modificative n°1
- Attribution de subventions.
- Renouvellement du crédit de trésorerie.
- Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables.
- Réhabilitation de l' ancienneécole de Saint-Jacques - dévolution des travaux.
- Projets d' aménagements de sécurité dans les rues de...
- Renforcement du réseau d' alimentation en eau potable
- Travaux de la Chapelle de Trébalay...
- Travaux de la chapelle de Saint-Mathieu...
- Programme local de l' habitat élaboré par la COCOPAQ.
- Avenant de transfert des marchés de transport scolaires.
- Participation communale au fonctionnement de la crèche parental "Point Virgule".
- Convention de mise à disposition du directeur de l' école de musique de Quimperlé.
- Voiries et installations classées.
- Taxe d' habitation.
- Dénomination du centre culturel

 

Conseil municipal du 07 Décembre 2007


- Dénomination du Centre Culturel.
- Modification des tarifs des activités Loisirs -Enfance - Jeunesse.
- Modification du tarif d'utilisation du minibus.
- Révision du tarif horaire des travaux régie et tracto-pelle.
- Révision du tarif de vente de l'eau.
- Révision des prix des branchements d'eau et des travaux relatifs...
- Majoration des tarifs de la redevance d'assainissement.
- Majoration de tarifs de raccordement au réseau d'assainissement.
- Budget Commune - Décision modificative n°1
- Budget Eau - Décision modificative n°2
- Attribution d'une subvention.
- Projet d'acquisition du bâtiment de l'ancienne gare.
- Réhabilitation de l'ancienne école de Saint-Jacques, Avenant à passer avec la Société LAVOLE
- Travaux de restitution de la couverture de la Chapelle de Trébalay. Avenant a passer avec la Société DAVY
- Renouvellement de la convention de raccordement des Etablissements TALLEC au réseau d'assainissement et a la Station d'épuration communale.
- Projet d'instauration d'une "zone 30" au centre bourg.
- Déplacement d'une assisse de chausée au lieudit Kergleuden.
- Cessions de terrains et de voiries.
- Personnel communal; instauration d'une indemnitécompensant les jours de repos travaillés.
- Modification des statuts de la COCOPAQ par l'ajout de nouvelles compétences.
- Mise à disposition de locaux communaux au Relais Assistantes Maternelles de la COCOPAQ.
- Approbation de la convention relative à l'accès des bibliothèques-médiathèque municipales informatisées de la COCOPAQ à la base Livres du site Electre.com
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges de la COCOPAQ.
- Motions
- Accueil touristique.
- Haut-débit Internet.


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