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Comptes rendus des réunions du conseil municipal |

Compte-rendus des conseils municipaux

Retrouvez dans cette rubrique les compte-rendus (au format PDF) des Conseils Municipaux de la mairie de Bannalec

2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 |2010


Année 2008

Conseil municipal du 29 Février 2008

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- Approbation des comptes administratifs 2007.
- Affectation des résultats des comptes administratifs 2007.
- Approbation des budgets primitifs 2008.
- Fixation des taux d'imposition de la taxe d'habitation et des taxes foncières de l'année 2008.
- Attribution d'une subvention.
- Demande de garanti d'un emprunt par l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés du Finistère.
- Demande d'acquisition de la voie desservant le domaine du Quilio au profit de Madame et Monsieur Dominique BEAU.
- Questions orales.

 

Conseil municipal du 15 Mars 2008

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- Election du Maire; Détermination du nombre d'adjoints; Election des adjoints

- Délégation du Conseil au Maire afin de procéder à la réalisation d'emprunts

 

Conseil municipal du 04 Avril 2008

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- Constitutions des commissions municipales.
-
COCOPAQ - Designation des délégués du conseil municipal.
- Désignation de délégués aux différent syndicats (eau, élec., etc.).
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs.
- Association et contrat d'association: dsignations de délégués.
- E.H.P.A.D et Centre Hospitalier de Quimperle: désignation de représentant.
- Questions de Défense: désignation d'un representant.
- Composition de la commission d'Appel d'Offres.
- Délegation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal.
- Fixation des indemnités de fonctions des élus.
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- Réalisation d'emprunts.
- Projet de restructuration de l'espace urbain sis à l'angle des rues de Kerlagadic et de Saint Thurien.
- Cession d'un terrain à Mme et M. Gilbert GOUIN sur le zone artisanale de Moustoulgoat.
- Classe bilingue Français - Breton.
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal titulaire.
- Demande d'alienation d'un délaissé de voirie au profit de madame et monsieur Joseph LE CARRER au lieudir Moustoir Menec.
- Motion contre une mesure de fermeture de classe à l'école élémentaire.
- Manifestation de soutien à Ingrid Betancourt.
- Questions orales.


Règlement intérieur du Conseil municipal
Conseil municipal du 21 Mai 2008

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- Elaboration de la liste des jurés d'assises
- Intervention de M. Nicolas Moraven , président de la Cocopaq.
- Attributions des subventions 2008.
- Admission en non valeur de produits irrecouvrables.
- Modification des indemnités des élus.
- Désignation des délégués du conseil municipal au sein des commissions Cocopaq.
- Avis du conseil municipal sur le Schema de Cohérence Territoriale du Pays de Quimperlé.
- Avis du conseil municipal sur le projet d'amenagement et de gestion des eaux du bassin Elle - Isole- Laïta.
- Projet d'acquisition d'un terrain au lieu-dit Kervinic, appartenant à la SCI de Kervinic.
- Cession d'un terrain au lieu-dit Pont Glaerès à la Société "Service Plus, pose et livraison de cuisines".
- Projet de modification du tracé d'un chemin au lieu-dit Kermaout.
- Demande d'acquisition d'un délaissé de voirie au profit de Mme et M. Christian Provost rue Eugène Lorec.
- Transfert du bail du bureau de La Poste au profit de la société Locaposte.


Conseil municipal du 13 Juin 2008

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- Avis du conseil municipal sur le projet de Schema de Cohérence Territoriale du pays de Quimperlé.
- Démission de mademoiselle Christine Ligeour de son poste de conseiller municipale.
- Devis du conseil municipal sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Elle-Isole-Laïta.
- Désignation des Délégués de la commune a la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la Cocopaq.
- Réalisation d’emprunts.
- Création d’un tarif pour les garderies périscolaires destine aux parents retardataires
- Indemnité de conseil a octroyer a monsieur prédour, trésorier municipal.
- Rétrocession des terrains et équipements communs au profit de la commune par la SCI les Quatre Rivières.
- Cession d’un terrain au lieudit pont-glaeres a la société « Service plus, pose et livraison de cuisines ».
- Cession gratuite a la commune d’une partie du chemin desservant la propriété robin au lieudit loge-taeron.
- Questions diverses.
- Quart d’heure du citoyen.


Conseil municipal du 27 Juin 2008

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- Installation de Monsieur Jean -François LE ROUX dans sa fonction de conseiller municipal .
- Désignation des délégués et de leurs suppléants appelés a faire partie du collège électoral devant procéder a l’élection de quatre sénateurs lors du scrutin du 21 septembre 2008.
- Projet de construction d’un nouveau centre de secours et d’incendie approbation du programme technique détaillé et du plan de financement .
- Relèvement des tarifs de la restauration scolaire a compter du 2 septembre 2008.
- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Quimperlé .
- Exonération des taxes liées a la manifestation organisée par le comite du centenaire de l ’ association « la fleur de genet ».
- Restructuration de la station d’épuration communale - avenant a passer avec la société stéreau.
- Questions diverses .


Conseil municipal du 26 Septembre 2008

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- Installation de Mme Marie-Renée THIEC dans sa fonction de conseillère municipale .
- Syndicat Intercommunal à vocation multiple de la région de Scaër. Remplacement d'un délégué.
- Syndicat Intercommunal d'électrification de Bannalec- remplacement d'un délégué
- M
odification de la composition de la commission administrative de centre communal d’action sociale et de la commission d’appel d ’offres .
- Budget Commune – Décision modificative n°1.
- Budget assainissement– Décision modificative n°1
- Admission en non valeur de produits irrécouvrables
- Attribution de subventions


Conseil municipal du 20 Novembre 2008

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