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Comptes rendus des réunions du conseil municipal |
Compte-rendus
des conseils municipaux
Retrouvez
dans cette rubrique les compte-rendus (au format PDF) des Conseils
Municipaux de la mairie de Bannalec
2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 |2010
Année
2009
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Conseil municipal du 06 Mars 2009 |

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- ORIENTATIONS BUDGETAIRES.
- OUVERTURES DE CREDITS BUDGETAIRES.
- PROJET DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE
- TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE
- CESSION PAR LA COMMUNE DE TERRAIN.
- COCOPAQ: AJOUT D'UNE NOUVELLE COMPETENCE
- « DIS-MOI TON LIVRE »APPROBATION DE LA CONVENTION...
- INSTALLATIONS CLASSEES – ENQUETE PUBLIQUE
- MOTION POUR LA DEFENSE DE LA SCOLARISATION DES ENFANTS DE MOINS DE 3 ANS.
- VOEU DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’EDUCATION POPULAIRE.
- MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN
DU POSTE RASED DE L’ECOLE ELEMENTAIRE.
- QUESTIONS ORALES.
- QUART D’HEURE DU CITOYEN.
- COMMUNICATIONS DIVERSES.
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Conseil municipal du 27 Mars 2009 |

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- APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2008
- AFFECTATION DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2008
- APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2009
- FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DE LA TAXE D’HABITATION ET DES TAXES FONCIERES DE L’ANNEE 2009
- VERSEMENT ANTICIPE DU FONDS DE COMPENSATION POUR LA TVA
- MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
- GRATIFICATION DES STAGIAIRES
- MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE QUIMPERLE
PAR L’AJOUT D’UNE NOUVELLE COMPETENCE
- RESTAURATION DE DEUX SCULPTURES CONSERVEES A LA CHAPELLE SAINT-MATHIEU
- CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES.
- PROJET DE CONSTITUTION D’UN OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
DESIGNATION DE DEUX DELEGUES ET INSTAURATION DE LA TAXE DE SEJOUR
- APPROBATION DU CONTRAT D’ASSISTANCE TECHNIQUE APPORTEE PAR LE CONSEIL GENERAL
DANS LE DOMAINE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
- CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE URCEO SUR LA ZONE D’ACTIVITES DE MOUSTOULGOAT.
- CESSION A LA COMMUNE DE TERRAIN
- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
-
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L’ISOLE
- BATIMENT DE L’ANCIENNE GARE
- COMMUNICATIONS DIVERSES.
- QUART D’HEURE DU CITOYEN.
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Conseil municipal du 12 Juin 2009 |

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- ELABORATION DE LA LISTE DES JURES D’ASSISES
- ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2009
- ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
- EXTENSION ET RESTRUCTURATION DE L’ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE – DEVOLUTION DES TRAVAUX
- PROJET D’ACQUISITION DE TERRAINS
- RAPPORT ANNUEL SUR L’EAU ET L’ASSAINISSEMENT.
- RAPPORT D’ACTIVITES DE L’ANNEE 2007 DE LA COCOPAQ.
- APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
- MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COCOPAQ
- APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COCOPAQ AU SYNDICAT MIXTE ELLE-ISOLE-LAÏTA
- INSTAURATION D’UN TARIF POUR LES VACATIONS FUNERAIRES
- RELEVEMENT DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
- RESTAURATION SCOLAIRE – APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DES MARCHES
- COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES
- DENOMINATION DE LA NOUVELLE TOPONYMIE « HENT GLAZ»
- MOTION DE SOUTIEN A LA FILIERE LAITIERE
- QUESTIONS ORALES.
- QUART D’HEURE DU CITOYEN. |
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Conseil municipal du 23 Septembre 2009 |

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- ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD).
- BUDGET EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 1.
- BUDGET COMMUNE – DECISION MODIFICATIVE N°1.
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS.
- CESSION DE TERRAINS SUR LA ZONE ARTISANALE DE MOUSTOULGOAT A MESSIEURS
REMY BERTHOU, JEAN-PIERRE CADET, FRANCK CHALONY ET MARTIAL GOUIN.
- AMENAGEMENT D’UN SITE CINERAIRE DANS L’ENCEINTE DU CIMETIERE.
- APPROBATION DE LA CARTOGRAPHIE DES COURS D’EAU APRES INVENTAIRE COMMUNAL.
- APPROBATION DE LA CONVENTION LIANT LA COCOPAQ ET LES COMMUNES POUR
LA REALISATION D’ACTIONS DE FORMATIONS.
- DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA FORMATION DES ELUS.
- APPROBATION DE LA CONVENTION LIANT LA COCOPAQ ET LES COMMUNES POUR
L’ORGANISATION ET LA GESTION DES GRANDS PASSAGES DES GENS DU VOYAGE.
- MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE QUIMPERLE PAR L’AJOUT D’UNE NOUVELLE COMPETENCE.
- RETRAIT DE 6 COMMUNES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE L’ISOLE.
- DEMANDE D’ATTRIBUTION D’UNE LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES.
- DEMANDE D’ALIENATION D’UNE COUR AU LIEUDIT KERIVOA PAR MADAME ET MONSIEUR LOUIS GUYVARC’H.
- DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN AU PROFIT DE
MADAME ET MONSIEUR YOHANN COISINE A COSQUERIOU SAINT-CADO.
- INSTALLATIONS CLASEES – ENQUETE PUBLIQUE OUVERTE SUR LA DEMANDE FORMULEE
PAR L’EARL DE TROGANVEL A BANNALEC.
- CESSION GRATUITE A LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA VOIE DESSERVANT
PLUSIEURS PROPRIETES AU LIEUDIT KERHUEL-LORETTA.
- INSTALLATION DE « BOITES A MAUX » A L’ESPACE JEUNES.
TAXE SUR LA PUBLICITE.
- DECHETS DE JARDINS.
- EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX.
- QUART D’HEURE DU CITOYEN. |
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Conseil municipal du 30 0ctobre 2009 |

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- PRESENTATION PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX RESIDUAIRES DU DIAGNOSTIC.
DRESSE APRES CONTROLE DES INSTALLATIONS ).
- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION.
- DEMANDE DE GARANTIE D’UN EMPRUNT CONTRACTE PAR
L’ASSOCIATION CRECHE HALTE GARDERIE « POINT VIRGULE ».
- ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE DE ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DANS LE SECTEUR AUTOUR DE LA GARE.
- APPROBATION DE LA CONVENTION A PASSER ENTRE LA COMMUNE
ET L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL AVEN-BELON.
- CESSION GRATUITE A LA COMMUNE PAR LES CONSORTS TANGUY D’UN CHEMIN AU LIEUDIT STANG LIGEOUR.
- VOEU APPELANT LES POUVOIRS PUBLICS NATIONAUX A RENFORCER LES ACQUIS DE LA DECENTRALISATION, LA SOLIDARITE TERRITORIALE ET LE ROLE PRIMORDIAL DES COMMUNES.
- QUESTION ORALE.
- COMMUNICATION.
- QUART D’HEURE DU CITOYEN.
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Conseil municipal du 04 Décembre 2009 |

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- Révision des tarifs de vente de l’eau
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Révision des prix des branchements d’eau et des travaux d ’ entretien et de réparations des branchements
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Majoration des tarifs de la redevance d’assainissement
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Majoration des tarifs de raccordement au réseau d ’ assainissement
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Révision du tarif horaire pour les travaux éffectués en régie et par le tractopelle
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Modification du tarif d’utilisation du minibus
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Modification des tarifs des animations loisirs - enfance - jeunesse dans le cadre du contrat temps libre
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Instauration d’un tarif supplémentaire de location des salles de l’ancienne mairie et du passage Auguste Brizeux
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Instauration de nouveaux barèmes de location de la salle polyvalente de Saint -Jacques
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Budget commune – décision modificative n°2
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Renouvellement du crédit de trésorerie
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Attribution d ’ une avance remboursable à la société tallec
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Cession de l’immeuble communal sis 21 rue de la gare
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Avis de la commune sur le projet de zone de développement éolien proposé par la communauté de communes du pays de Quimperlé
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Approbation de la convention relative a l’accès des bibliothèques - médiathèques municipales informatisées de la cocopaq a la base livres du site electre.com
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Mise à disposition du personnel communal auprès de la cocopaq dans le cadre du transfert de la compétence a.l.s.h. des mercredis , petites et grandes vacances
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Demande de subvention auprès du fonds national de prévention de la cnracl pour le document unique
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Modification du tableau des effectifs du personnel communal titulaire
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Avenant à la convention de mise à disposition du directeur de l’école municipale de musique de la ville de Quimperlé
- Projet d’acquisition par la commune de parcelles appartenant a la société tallec au lieudit moustoulgoat
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Cession a la commune d’une bande de terrain par monsieur ropers au lieudit loge begoarem
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Avis sur une demande de permis de construire au lieudit loge -groës
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Modification de la période de perception du droit de place des terrasses
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Modification des tranches du quotient familial établi pour la restauration scolaire et instauration de ce quotient pour l’accueil périscolaire
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Dénomination des salles situées passage Auguste Brizeux
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Avance sur participation de la commune au syndicat intercommunal du bassin versant de l ’isole
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Adhésion au syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère pour des missions d’assistance dans les domaines de l’ ingénierie publique
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Question orale
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Quart d’heure du citoyen
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