Le compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2020 :

CR CM 11.12.2020Les délibérations :

DEL11.12.2020-069 Mandatement du Centre De Gestion pour la passation d’un contrat d’assurance statutaire :

DEL11.12.2020-069 Mandatement du Centre De Gestion pour la passation d’un contrat d’assurance statutaire

 

DEL11.12.2020-070 Mise à disposition partielle de personnel entre l’EHPAD Les Genêts et la Commune de Bannalec afin de lutter contre les risques au travail :

DEL11.12.2020-070 Mise à disposition partielle de personnel entre l’EHPAD Les Genêts et la Commune de Bannalec afin de lutter contre les risques au travail

 

DEL11.12.2020-071 Adoption des tarifs communaux 2021:

DEL11.12.2020-071 Adoption des tarifs communaux 2021

 

DEL11.12.2020-072 Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021:

DEL11.12.2020-072 Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021

 

DEL11.12.2020-073 Budget général – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget général et les budgets EAU et ASSAINISSEMENT:

DEL11.12.2020-073 Budget général – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget général et les budgets EAU et ASSAINISSEMENT

DEL11.12.2020-074 Budget Général – Emploi de crédits en dépenses imprévues :

DEL11.12.2020-074 Budget Général – Emploi de crédits en dépenses imprévues

DEL11.12.2020-075 Extension de l’éclairage public et rénovation mâts et lanternes parking de la médiathèque :

DEL11.12.2020-075 Extension de l’éclairage public et rénovation mâts et lanternes parking de la médiathèque

DEL11.12.2020-076 Convention pour le contrôle et la maintenance des poteaux d’incendie alimentés en eau potable par des réseaux exploités en régie directe :

DEL11.12.2020-076 Convention pour le contrôle et la maintenance des poteauxd’incendie alimentés en eau potable par des réseaux exploités en régie directe

DEL11.12.2020-077 Convention pour la dématérialisation des autorisations d’urbanismes :

DEL11.12.2020-077 Convention pour la dématérialisation des autorisations d’urbanismes

DEL11.12.2020-078 Subvention à l’école Jean-Guéhenno de Quimperlé pour les enfants bannalécois inscrits en unité localisé pour l’inclusion scolaire (Classe ULIS):

DEL11.12.2020-078 Subvention à l’école Jean-Guéhenno de Quimperlé pour les enfants bannalécois inscrits en unité localisé pour l’inclusion scolaire (Classe ULIS)

DEL11.12.2020-079 Nouvelle médiathèque – Demande de subvention au titre des coûts liés à l’extension des horaires d’ouverture :

DEL11.12.2020-079 Nouvelle médiathèque – Demande de subvention au titre des coûts liés à l’extension des horaires d’ouvertur

DEL11.12.2020-080 Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche pour l’année 2021 :

DEL11.12.2020-080 Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche pour l’année 2021

DEL11.12.2020-081 Opposition du conseil municipal au déclin de la présence postale à Bannalec :

DEL11.12.2020-081 Opposition du conseil municipal au déclin de la présence postale à Bannalec

 

DEL11.12.2020-082 Présentation du rapport d’activité de Quimperlé communauté pour l’année 2019 :

 

DEL11.12.2020-082 Présentation du rapport d’activité de Quimperlé communauté pour l’année 2019

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