Le compte-rendu du conseil municipal du 20 novembre 2020 :

CR CM 20.11.2020DEL20.11.2020-059 Relations entre Quimperlé communauté et les communes membres approbation du pacte de gouvernance

DEL20.11.2020-059 Relations entre Quimperlé communauté et les communes membres approbation du pacte de gouvernance

DEL20.11.2020-060 Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie réseau de chaleur

DEL20.11.2020-060 Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie réseau de chaleur

DEL20.11.2020-061 Représentant de la commune à l’assemblée générale de la SCIC Energie Bois Sud Cornouaille

DEL20.11.2020-061 Représentant de la commune à l’assemblée générale de la SCIC Energie Bois Sud Cornouaille

DEL20.11.2020-062 Désignation des représentants de la Commune de Bannalec au sein des instances de SPL Bois Energie Renouvelable

DEL20.11.2020-062 Désignation des représentants de la Commune de Bannalec au sein des instances de SPL Bois Energie Renouvelable

DEL20.11.2020-063 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

DEL20.11.2020-063 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

DEL20.11.2020-064 Pour une école de confiance – Versement du forfait communal aux écoles privées sous contrat

DEL20.11.2020-064 Pour une école de confiance – Versement du forfait communal aux écoles privées sous contrat

DEL20.11.2020-065 Médiathèque – Convention relative à l’accès des bibliothèques médiathèques du réseau Matilin à la base livre ELECTRE.com

DEL20.11.2020-065 Médiathèque – Convention relative à l’accès des bibliothèque médiathèques du réseau Matilin à la base livre ELECTRE.com

DEL20.11.2020-066 Attribution du marché de travaux de modernisation et de rénovation de la voirie communale

DEL20.11.2020-066 Attribution du marché de travaux de modernisation et de rénovation de la voirie communale

DEL20.11.2020-067 Montant de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages publics de distribution de gaz

DEL20.11.2020-067 Montant de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de trvaux sur des

 

DEL20.11.2020-068 Vente de l’immeuble situé 3, rue de la paix

DEL20.11.2020-068 Vente de l’immeuble situé 3, rue de la paix

 

 

 

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