Les délibérations du conseil municipal du 5 février 2020 :

– le compte-rendu :

CR CM 05.02.2020

– les différentes délibérations :

DEL05.02.2020-001 – Avis communal sur le projet de PLUI arrêté le 19 décembre 2019DEL05.02.2020-001 – Avis communal sur le projet de PLUI arrêté le 19 décembre 2019

DEL05.02.2020-002 – Débat d’orientation budgétaire (DOB)

DEL05.02.2020-002 – Débat d’orientation budgétaire (DOB)

DEL05.02.2020-003 – Adoption des tarifs communaux 2020

DEL05.02.2020-003 – Adoption des tarifs communaux 2020

DEL05.02.2020-004 – Convention pour la gestion, l’exploitation et l’entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines

DEL05.02.2020-004 – Convention pour la gestion, l’exploitation et l’entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines

DEL05.02.2020-005 – Convention de partenariat entre Quimperlé communauté et ses communes membres gestionnaires de circuits VTT

DEL05.02.2020-005 – Convention de partenariat entre Quimperlé communauté et ses communes membres gestionnaires de circuits VTT

DEL05.02.2020-006 – Financement des aménagements pour les points de collecte des déchets – avenant à la convention cadreDEL05.02.2020-006 – Financement des aménagements pour les points de collecte des déchets – avenant à la convention cadre

DEL05.02.2020-007 – Maison de l’enfance de Bannalec – Avenant à la convention de coopération

DEL05.02.2020-007 – Maison de l’enfance de Bannalec – Avenant à la convention de coopération

DEL05.02.2020-008 – Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire employé d’une collectivité.pdf

DEL05.02.2020-008 – Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire employé d’une collectivité relev…

 

 

 

 

 

 

 

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