:

Découvrez le compte-rendu et les délibérations du conseil municipal qui s’est déroulé le 07 avril 2023 :

DEL07.04.2023-016 Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion de l’exercice 2022 :

DEL07.04.2023-017 Affectation des résultats des comptes administratifs 2022 :

DEL07.04.2023-018 Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2023 :

DEL07.04.2023-019 Approbation des budgets primitifs 2023 :

DEL07.04.2023-020 Attribution des subventions aux associations :

DEL07.04.2023-021 Effacement des réseaux aériens basses tensions, éclairage public et télécom rue de la Gare (Option A) ER-2022-004-1 – Programme 2023 :

DEL07.04.2023-022 Avenant n°2 à la convention de prestation de service relative à la redevance spéciale pour l’élimination des déchets non ménagers :

DEL07.04.2023-023 Convention avec Santé au travail en Cornouaille relative à des travaux dans les locaux du 16, rue de Quimperlé :

DEL07.04.2023-024 Etude colorimétrique des façades – Convention de contractualisation avec Quimperlé communauté :

DEL07.04.2023-025 Charte de Bénévolat à la médiathèque le Tangram :

DEL07.04.2023-026 Mise à jour des statuts de Quimperlé communauté :

DEL07.04.2023-027 Présentation du rapport d’activité de développement durable et égalité femmes – hommes 2022 de Quimperlé communauté :