Les délibérations du 13 décembre 2019 :

Le compte-rendu du conseil municipal :

CR CM 13.12.2019

Les délibérations :

DEL13.12.2019-084 Classement dans le domaine public communal de la parcelle AI-96

DEL13.12.2019-083 Mise en place de la Maison Sport Santé – permanences à Bannalec – subvention au CMSBS

DEL13.12.2019-082 Subvention à l’école Jean Guéhenno de Quimperlé pour les enfants bannalécois inscrits en unité localisé pour l’inclusion scolaire (Classe ULIS)

DEL13.12.2019-081 Convention relative à l’achat de matériel pour la psychologue du réseau d’aides aux élèves en difficulté (RASED)

DEL13.12.2019-079 Modification du tableau des emplois en date du 1er janvier 2020

DEL13.12.2019-077 Budget Général – Emploi de crédits en dépenses imprévues

DEL13.12.2019-076 Budget général – Décision modificative n°3

DEL13.12.2019-075 Budget Pompes Funèbres – dotation aux amortissements

DEL13.12.2019-074 Budget Pompes funèbres – décision modificative n°1

DEL13.12.2019-073 Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020

DEL13.12.2019-072 Budget général – Admission en non-valeur ou éteintes de créances irrécouvrables

DEL13.12.2019-071 Adoption des tarifs communaux 2020

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