Délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2023 :
Le compte-rendu :
DEL13.10.2023-046 Convention de répartition des agents suite à la dissolution du SIVOM :
DEL13.10.2023-047 Désignation d’un référent déontologue pour les élus :
DEL13.10.2023-048 Projet d’arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d’un risque de mérule :
DEL13.10.2023-049 Protection de l’environnement – responsabilité élargie des producteurs de mégots de cigarette – contrat avec ALCOME :
DEL13.10.2023-050 Reprise des solins de part et d’autre du clocher de la chapelle Saint-Mathieu – Sollicitation du fonds de concours patrimoine culturel de Quimperlé communauté :
DEL13.10.2023-051 Budget Général – Décision modificative n°1 :
DEL13.10.2023-052 Acquisition des parcelles B 611, B612 et d’une partie de la parcelle B613 :
DEL13.10.2023-053 Budget général – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget général, les budgets Eau et Assainissement :
DEL13.10.2023-053 Budget général – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget général, les budgets Eau et Assainissement :
DEL13.10.2023-055 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les jardiniers des 6 rivières :
DEL13.10.2023-056 Soutien aux populations victimes du tremblement de terre au Maroc – versement d’une contribution financière au FACECO :
DEL13.10.2023-057 Soutien aux populations victimes de la tempête Daniel en Libye – versement d’une contribution financière au FACECO :
DEL13.10.2023-058 Cession gratuite à la Commune des parcelles N 1150 et N1154 à Pont Tromelin :
DEL13.10.2023-059 Vœu concernant l’avenir des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) territoriaux :
