Le compte-rendu du conseil municipal du vendredi 1er juillet 2022 :

CRCM 01 07 2022DEL01.07.2022021 Validation du plan d’adressage :

DEL01.07.2022-021 Validation du plan d’adressageDEL01.07.2022022 Avis sur la demande d’exploitation d’une unité de méthanisation (Bio metha Skaer) au lieudit Penker en Scaër :

DEL01.07.2022-022 Avis sur la demande d’exploitation d’une unité de méthanisation (Bio metha Skaer) au lieudit Penker en ScaërDEL01.07.2022023 Convention de délégation de gestion des eaux pluviales urbaines entre Quimperlé communauté et la commune de Bannalec :

DEL01.07.2022-023 Convention de délégation de gestion des eaux pluviales urbaines entre Quimperlé communauté et la commune de BannalecDEL01.07.2022024 Chambre régionale des comptes Observations relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Quimperlé communauté :

DEL01.07.2022-024 Chambre régionale des comptes – Observations relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Quimperlé communautéDEL01.07.2022025 Adoption du référentiel comptable M57 et du compte financier unique (CFU) au 1er janvier 2023 :

DEL01.07.2022-025 Adoption du référentiel comptable M57 et du compte financier unique (CFU) au 1er janvier 2023:DEL01.07.2022026 BUDGET POMPES FUNEBRES Décision modificative n°1 Réintégration et affectation de l’excédent de fonctionnement reporté de 2020 d’un montant de 850,03 €

DEL01.07.2022-026 BUDGET POMPES FUNEBRES – Décision modificative n°1 – Réintégration et affectation de l’excédent de fonctionnement reporté de 2020 d’un montant de 850,03 €DEL01.07.2022027 Budget général Admission en nonvaleur de produits irrécouvrables sur le budget général, les budgets EAU et ASSAINISSEMENT :

DEL01.07.2022-027 Budget général – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget général, les budgets EAU et ASSAINISSEMENTDEL01.07.2022028 Modification du tableau des emplois en date du 1er juillet 2022 :

DEL01.07.2022-028 Modification du tableau des emplois en date du 1er juillet 2022DEL01.07.2022029 Indemnité Forfaitaire Complémentaire Elections (IFCE) :

DEL01.07.2022-029 Indemnité Forfaitaire Complémentaire Elections (IFCE).DEL01.07.2022030 Monétisation du CET (Compte Epargne Temps) :

DEL01.07.2022-030 Monétisation du CET (Compte Epargne Temps).DEL01.07.2022031 Actions d’autofinancement de l’espace jeunes :

DEL01.07.2022-031 Actions d’autofinancement de l’espace jeunesDEL01.07.2022032 Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF :

DEL01.07.2022-032 Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAFDEL01.07.2022033 Convention de partenariat relative au festival des Rias 2022 liant Quimperlé communauté, le centre national des arts de la rue et de l’espace public « Le Fourneau » et les communes participantes :

DEL01.07.2022-033 Convention de partenariat relative au festival des Rias 2022DEL01.07.2022034 Création de la commission extramunicipale « vie associative » :

DEL01.07.2022-034 Création de la commission extra-municipale « vie associative »DEL01.07.2022035 Terrain de foot 5 sollicitation du fonds d’aide au football amateur (FAFA) :

DEL01.07.2022-035 Terrain de foot 5 – sollicitation du fonds d’aide au football amateur (FAFA)DEL01.07.2022036 Aide aux particuliers pour l’achat de vélos à assistance électrique (VAE) Ouverture du dispositif aux VAE d’occasion et aux kits d’électrification :

DEL01.07.2022-036 Aide aux particuliers pour l’achat de vélos à assistance électrique (VAE) – Ouverture du dispositif aux VAE d’occasion et aux kits d’électrificationDEL01.07.2022037 Eclairage public schéma directeur aménagement lumière :

DEL01.07.2022-037 Eclairage public – schéma directeur aménagement lumièreDEL01.07.2022038 Acquisition d’une partie de la parcelle AD 185 :

DEL01.07.2022-038 Acquisition d’une partie de la parcelle AD 185DEL01.07.2022039 Adhésion à l’établissement public administratif d’appui à l’ingénierie locale « Finistère Ingénierie Assistance » :

DEL01.07.2022-039 Adhésion à l’établissement public administratif d’appui à l’ingénierie locale « Finistère Ingénierie Assistance »

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