Le compte-rendu du conseil municipal du vendredi 2 juillet 2021 :

CRCM 02.07.21

DEL02.07.2021-018 Rapport d’activité, de développement durable et d’égalité femmes-hommes 2020 de Quimperlé communauté

DEL 02.07.2021-018 Rapport d’activité, de développement durable et d’égalit

DEL02.07.2021-019 Modification du tableau des emplois au 1er août 2021

DEL 02.07.2021-019 Modification du tableau des emplois au 1er août 2021-tam

DEL02.07.2021-020 Budget général – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget général et les budgets EAU et ASSAINISSEMENT

DEL 02.07.2021-020 Budget général – Admission en non-valeur de produits irr

DEL02.07.2021-021 Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

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DEL02.07.2021-022 Horaires de l’éclairage public

DEL 02.07.2021-022 Horaires de l’éclairage public-tampon

DEL02.07.2021-023 Aménagement piéton sur trottoir à Loge-Begoarem – Demande de subvention au titre des amendes de police

DEL 02.07.2021-023 Aménagement piéton sur trottoir à Loge-Begoarem – Demand

DEL02.07.2021-024 Audit énergétique de bâtiments public en lien avec le programme ACTEE – école élémentaire publique Mona-Ozouf

DEL 02.07.2021-024 Audit énergétique de bâtiments public en lien avec le pr

DEL02.07.2021-025 Tarifs  Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF

DEL 02.07.2021-025 Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire se

DEL02.07.2021-026 Modification des Tarifs forfaitaires de la Restauration scolaire pour les 3ème et 4ème périodes de l’année scolaire 2020-2021

DEL 02.07.2021-026 Modification des Tarifs forfaitaires de la Restauration

 

DEL02.07.2021-027 Approbation du Plan Educatif de Territoire 2021-2024 (PEdT)

DEL 02.07.2021-027 Approbation du Plan Educatif de Territoire 2021-2024 (PE

DEL02.07.2021-028 Institution d’un Conseil Municipal des jeunes (CMJ)

DEL 02.07.2021-028 Institution d’un Conseil Municipal des jeunes (CMJ) -tam

DEL02.07.2021-029 Dénomination de la nouvelle médiathèque

DEL 02.07.2021-029 Dénomination de la nouvelle médiathèque-tampon

DEL02.07.2021-030 Acquisition du bien situé 8, rue de Saint-Thurien

DEL 02.07.2021-030 Acquisition du bien situé 8, rue de Saint-Thurien-tampon

DEL02.07.2021-031 Projet d’aliénation d’un chemin rural  à Kerveret

DEL 02.07.2021-031 Projet d’aliénation d’un chemin rural à Kerveret – REJETEE

DEL02.07.2021-032 Projet d’aliénation d’une impasse Rue Michel Yvonnou

DEL 02.07.2021-032 Projet d’aliénation d’une impasse Rue Michel-Yvonnou-tam

DEL02.07;2021-033 Subvention exceptionnelle à l’association du cheval breton de l’Aven

DEL 02.07.2021-033 Subvention exceptionnelle à l’association du cheval bret

DEL02.07.2021-034 Affaire Morgan Large – Soutien à la liberté d’expression

DEL 02.07.2021-034 Affaire Morgan Large – Soutien à la liberté d’expression

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