Le Compte-rendu du conseil municipal à consulter ou à télécharger :
DEL 17.06.2016-031 Elaboration de la liste des jurés d’assises 2017
DEL 17,06,2016-032 Attribution des subventions 2016
DEL 17,06,2016-033 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur les budgets eau et assainissement
DEL 17,06,2016-034 Budget Général – Emploi de crédits en dépenses imprévues
DEL 17,06,2016-035 Budget général – décision modificative n°1
DEL 17,06,2016-036 Budget assainissement – décision modificative n°1
DEL 17,06,2016-037 Décision modificative n°1 – logements sociaux
DEL 17,06,2016-038 Demande de garantie d’emprunt contracté par l’OPAC de Quimper Cornouaille pour la construction de logements à Pont-Kereon
DEL 17,06,2016-039 Prime de fin d’année du personnel communal : non revalorisation
DEL 17,06,2016-040 Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charge (CLETC) du 25 avril 2016
DEL 17,06,2016-041 Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Dissolution du syndicat intercommunal de gestion du moulin de Kerchuz à l’issue de la vente de la propriété
DEL 17,06,2016-042 Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Syndicat intercommunal des travaux communaux de la région de Quimperlé (SITC)
DEL 17,06,2016-043 Adhésion au groupement de commandes du SDEF pour l’achat d’énergie – Gaz naturel
DEL 17,06,2016-044 Transfert de la compétence « éclairage public » au syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (maintenance)
DEL 17,06,2016-045 Adhésion au service de conseil en Energie Partage proposé par Quimper Cornouaille Développement et sollicitation du fonds de concours Economie d’Energie de Quimperlé Communauté
DEL 17,06,2016-046 Attribution du marché de travaux de modernisation et de rénovation de la voirie communale
DEL 17,06,2016-047 Attribution du marché d’aménagement de la salle des associations
DEL 17,06,2016-048 Réseau de chaleur bois-énergie – approbation du projet et sollicitation du fonds de soutien à l’investissement public local
DEL 17,06,2016-049 Sécurisation de la rue de la gare – demande de subvention au titre des amendes de police
DEL 17,06,2016-050 Médiathèque – Convention relative à l’achat groupé de matériel informatique au bénéfice des communes pour leur bibliothèque-médiathèque
DEL 17,06,2016-051 Médiathèque – Convention relative à l’accès des bibliothèques/médiathèques du réseau Matilin à la base livre ELECTRE.com
DEL 17,06,2016-052 Médiathèque – Approbation de la tarification de la carte unique et du règlement intérieur commun au réseau des bibliothèques de Quimperlé Communauté
DEL 17,06,2016-053 Médiathèque – Prêt de liseuses
DEL 17,06,2016-054 Médiathèque – Approbation de la fiche projet de la bibliothèque médiathèque dans le cadre du Plan de développement de la lecture publique de Quimperlé Communauté
DEL 17,06,2016-055 Médiathèque –Adhésion de la Commune au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Finistère (CAUE).
DEL 17,06,2016-056 Modification des Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF
DEL 17,06,2016-057 Maison de l’enfance – Transfert d’une partie du terrain de Quimperlé communauté à la commune de Bannalec
DEL 17,06,2016-058 Maison de l’Enfance – coopération entre la commune et Quimperlé Communauté pour la gestion du bâtiment
DEL 17,06,2016-059 Procédure de parcelle en état d’abandon manifeste sur les parcelles cadastrées section AH n°5, 434, 446, 448 et AI n°91 (bien des consorts Le Gall) : modalités de mise à disposition au public du dossier simplifié
DEL 17,06,2016-060 Cession gratuite des parcelles D-144 et D-145 à la Commune
DEL 17,06,2016-061 Informations diverses
Rapport de la commission locale d’évaluation des transports de charges :
