Le compte-rendu du conseil municipal du 02 octobre 2020 :

CR CM 02.10.2020

DEL02,10,2020-048 Désignation des délégués du conseil municipal au sein des commissions du conseil communautaire de Quimperlé communauté

DEL02102020-048 Désignation des délégués du conseil municipal au sein des commissions du conseil communautaire de Quimperlé communauté

DEL02,10,2020-049 Commission locale d’évaluation des transferts de charge

DEL02102020-049 Commission locale d’évaluation des transferts de charge

DEL02,10,2020-050 Budget général – Admission en non-valeur ou éteintes de créances irrécouvrables

DEL02102020-050 Budget général – Admission en non-valeur ou éteintes de créances irrécouvrables

DEL02,10,2020-051 Subvention complémentaire au Centre communal d’action sociale

DEL02102020-051 Subvention complémentaire au Centre communal d’action sociale

DEL02,10,2020-052 Subvention à l’association « Société de chasse La bannalécoise »

DEL02102020-052 Subvention à l’association Société de chasse La bannalécoise

DEL02,10,2020-053 Rapport d’activité 2019 du Syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF)

DEL02102020-053 Rapport d’activité 2019 du Syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF)

DEL02,10,2020-054 Cession gratuite de la parcelle M n°1295 à la Commune (Rue de Trémeur)

DEL02102020-054 Cession gratuite de la parcelle M n°1295 à la Commune (Rue de Trémeur)

DEL02,10,2020-055 Enquête publique préalable au déclassement et à l’aliénation d’un chemin à Kerveret

DEL02102020-055 Enquête publique préalable au déclassement et à l’aliénation d’un chemin à Kerveret

DEL02,10,2020-056 Enquête publique préalable au déclassement et à l’aliénation d’une partie de l’impasse rue Michel Yvonnou

DEL02102020-056 Enquête publique préalable au déclassement et à l’aliénation d’une partie de l’impasse rue Michel Yvonnou

DEL02,10,2020-057 Transfert de propriété des terrains du collège Jean-Jaurès au Département du Finistère

DEL02102020-057 Transfert de propriété des terrains du collège Jean-Jaurès au Département du Finistère

DEL02,10,2020-058 Vœu pour un moratoire sur le déploiement de la cinquième génération de téléphonie mobile (5G)

DEL02102020-058 Vœu pour un moratoire sur le déploiement de la cinquième génération de téléphonie mobile (5G)

 

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