Le compte-rendu du conseil municipal du vendredi 10 décembre 2021 :

DEL10.12.2021-048 Adoption des tarifs communaux 2022 :

DEL10.12.2021-049 Attributions de compensation – Intégration des mutualisations :

DEL10.12.2021-050 Attributions de compensation – Mise en œuvre des attributions de compensation en investissement :

 

DEL10.12.2021-051 Budget général – Autorisation de modification sur les amortissements des comptes 28152 et 28128 :

 

DEL10.12.2021-052 Budget général – Décision modificative n°1 – Intégration dans l’inventaire des travaux en cours :

DEL10.12.2021-053 Budget général – Décision Modificative n°2 – Clôture Programme Maison de l’Enfance – Inventaire n°1190 :

DEL10.12.2021-054 Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022 :

DEL10.12.2021-055 RSU rapport social unique 2020 :

DEL10.12.2021-056 Modification du tableau des emplois en date du 1er janvier 2022 :

DEL10.12.2021-057 Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de PSC (protection sociale complémentaire) :

DEL10.12.2021-058 Protection Sociale Complémentaire (PSC) – risque prévoyance Augmentation de la participation de l’employeur :

DEL10.12.2021-059 Adhésion à l’assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l’absentéisme proposés par le CDG29 :

DEL10.12.2021-060 Adhésion au CNAS à compter du 1er janvier 2022 :

DEL10.12.2021-061 Contrat d’adhésion à la centrale de référencement OCEADE :

DEL10.12.2021-062 Convention Territoriale Globale et Projet social du Territoire de Quimperlé Communauté :

DEL10.12.2021-063 Subvention à l’école Jean Guéhenno de Quimperlé pour les enfants bannalecois inscrits en unité localisé pour l’inclusion scolaire (Classe ULIS) :

DEL10.12.2021-064 Subvention à l’association « Les gratouillis » :

 

DEL10.12.2021-065 Subvention à l’association « Société de chasse La bannalécoise » :